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Dema Präzisionsteile GmbH
Breitenloher Weg 4
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Hermann Ludley, Frederic Ludley

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HRB 11854

USt-Id. Nr.:
DE 811509022

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343024352

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E-Mail
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2§ Renvois et liens

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Des contenus illégaux ne peuvent être contrôlés que leur évidence, mais pas sur les droits de tiers. L’auteur n’exécute pas un contrôle des questions légales. L’auteur se décharge de toutes responsabilités quant aux pages liées.

 

L’auteur n’a aucune influence sur l’état actuel ou futur des contenus ou des droits d’auteur de ces pages. C’est pourquoi il prend formellement ses distances vis-à-vis des contenus de ces pages qui seraient modifiés après la mise en place des liens. Ceci vaut pour tous les liens et renvois inclus dans l’offre internet propre à l’auteur ainsi que pour toutes les contributions extérieures dans les bases de données mises en place par l’auteur pour lesquelles un accès en écriture est proposé. Pour tout contenu illégal, erroné ou incomplet et en particulier pour les dommages qui résulteraient de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations proposées, seule la responsabilité de l’auteur de la page concernée peut être engagée.

§ 3Droit d’auteur et droit des marques

L'auteur s'efforce de tenir compte, dans toutes ses publications, des droits d'auteur des images, documents sonores, séquences vidéos et textes employés, ainsi que d'utiliser des objets réalisés par lui-même ou d'employer des images, documents sonores, séquences vidéos et textes libres de droits.

Toutes les marques mentionnées dans l'offre internet, et le cas échéant protégées par des tiers, sont soumis sans restriction à la législation en vigueur concernant le droit des marques et au droit de propriété des ayants-droit. La seule mention de la marque n'implique pas que la marque ne soit pas protégée par les droits d'un tiers ! Le copyright des objets publiés et réalisés par l'auteur lui-même reste acquis à l'auteur de ces pages. La reproduction ou l'utilisation de tels images, documents sonores, séquences vidéo et texte dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas permise sans autorisation explicite de l'auteur.

§ 5 Validité légale

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