L’Impressum
Dema Präzisionsteile GmbH
Breitenloher Weg 4
91166 Georgensgmünd
Geschäftsführer
Hermann Ludley, Frederic Ludley
Registriergericht:
Amtsgericht Nürnberg
Registernummer:
HRB 11854
USt-Id. Nr.:
DE 811509022
D-U-N-S-Nummer:
343024352
Data Protection:
anfragen(at)projekt29.de
E-Mail
info(at)dema-gmbh.de
§1 Contenu de l’offre en ligne
L'auteur ne garantit en aucune sorte l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Toute demande de réparation de préjudice contre l'auteur se rapportant à des dommages de type matériel ou idéel ayant été causés par l'utilisation ou la non utilisation des informations présentées et/ou par l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes est exclue, pour autant que de la part de l'auteur aucune faute commise de manière délibérée ou par négligence ne soit prouvée.
Toutes les offres sont sans engagement et données à titre indicatif, l'auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer ou de suspendre temporairement ou définitivement la publication de parties de pages ou de l'offre complète sans avis préalable. L'auteur n'est pas tenu forcément au contenu de cette offre du site internet. La gamme de prestation possible pour la commande finalisée sera négociée avec le client individuellement et ne se réfère pas nécessairement à la gamme de prestations indiquée sur le site. L'auteur se réserve expressivement le droit de ne plus indiquer certaines prestations du site internet dans l'offre individuelle.
2§ Renvois et liens
Dans le cas de liens directs ou indirects vers d’autres sites Web hors du champ de responsabilité de l’auteur, une obligation morale de l’auteur ne peut être engagée que dans le cas où l’auteur aurait connaissance du contenu en question ou qu’il lui serait techniquement possible d’en empêcher l’utilisation dans le cas de contenus contraires à la loi. L’auteur déclare donc formellement par la présente, qu’au moment de la mise en place des liens, aucun contenu illégal n’était constatable sur les pages en lien.
Des contenus illégaux ne peuvent être contrôlés que leur évidence, mais pas sur les droits de tiers. L’auteur n’exécute pas un contrôle des questions légales. L’auteur se décharge de toutes responsabilités quant aux pages liées.
L’auteur n’a aucune influence sur l’état actuel ou futur des contenus ou des droits d’auteur de ces pages. C’est pourquoi il prend formellement ses distances vis-à-vis des contenus de ces pages qui seraient modifiés après la mise en place des liens. Ceci vaut pour tous les liens et renvois inclus dans l’offre internet propre à l’auteur ainsi que pour toutes les contributions extérieures dans les bases de données mises en place par l’auteur pour lesquelles un accès en écriture est proposé. Pour tout contenu illégal, erroné ou incomplet et en particulier pour les dommages qui résulteraient de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations proposées, seule la responsabilité de l’auteur de la page concernée peut être engagée.
§ 3Droit d’auteur et droit des marques
L'auteur s'efforce de tenir compte, dans toutes ses publications, des droits d'auteur des images, documents sonores, séquences vidéos et textes employés, ainsi que d'utiliser des objets réalisés par lui-même ou d'employer des images, documents sonores, séquences vidéos et textes libres de droits.
Toutes les marques mentionnées dans l'offre internet, et le cas échéant protégées par des tiers, sont soumis sans restriction à la législation en vigueur concernant le droit des marques et au droit de propriété des ayants-droit. La seule mention de la marque n'implique pas que la marque ne soit pas protégée par les droits d'un tiers ! Le copyright des objets publiés et réalisés par l'auteur lui-même reste acquis à l'auteur de ces pages. La reproduction ou l'utilisation de tels images, documents sonores, séquences vidéo et texte dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas permise sans autorisation explicite de l'auteur.
§ 5 Validité légale
Cette exclusion de responsabilité fait partie de l'offre internet à laquelle il est ici fait référence. Si une partie de ce texte ou certaines formulations ne sont pas, ou plus complètement conformes à la législation en vigueur, le contenu et la validité du reste du document ne sont pas remis en question.